Les Unités d’Enseignements (UE) sont dispensées aux étudiants inscrits au Master 2 « Droit des Assurances », parcours « Droit des Assurances »
Les Modules sont dispensés aux étudiants inscrits au DU « Droit et techniques de l’assurance »
Enseignements dispensés aux inscrits de niveau Bac +4 validé
UE1 – Fondamentaux de l’assurance (11 ECTS)
ou Module 5 – Droit de l’assurance II (2 ECTS attribués par un écrit transversal, portant sur les enseignements des modules 5, 6 et 7)
Les assurances de dommages 20 h
Les assurances de personnes 20 h
Les assurances collectives 12 h
Distribution de l’assurance 10 h
Droit du dommage corporel 20 h
TOTAL UE1 – 82 h
UE2 – Régulation, supervision, règlement des conflits (11 ECTS)
ou Module 6 – Régulation, supervision, règlement des conflits (2 ECTS attribués par un écrit transversal, portant sur les enseignements des modules 5, 6 et 7)
Assurances et garanties obligatoires 9h
Fonds d’indemnisation et de garantie 6h
Assurance et protection du consommateur 9 h
Digital et protection des données 9 h
Contrôle des entreprises et intermédiaires d’assurance 10 h
Modes alternatifs de règlement des conflits 8 h
Règlement judiciaire des conflits 9 h
TOTAL UE2 60 h
UE3 – Branches spécifiques d’assurance (8 ECTS)
ou Module 7 – Branches spécifiques d’assurance (2 ECTS attribués par un écrit transversal, portant sur les enseignements des modules 5, 6 et 7)
Assurance automobile 12 h
Assurances construction 15 h
Assurances des professions de santé 15 h
Assurances des emprunteurs 15 h
TOTAL UE3 – 57 h
UE4 – Assurances des entreprises (8 ECTS)
ou Module 8 – Assurances des entreprises (2 ECTS attribués par un oral devant jury, portant sur les enseignements des modules 8, 11 et 12 à l’exception de l’anglais de l’assurance)
Assurances de responsabilité de l’entreprise 5 h
Souscription « Grands Risques » 10 h
Assurances « Lignes financières » 10 h
TOTAL UE4 – 35 h
UE5 – L’assurance dans un contexte international (5 ECTS à l’exception de l’anglais de l’assurance)
ou Module 11 – L’assurance dans un contexte international (2 ECTS attribués par un oral devant jury, portant sur les enseignements des modules 8, 11 et 12)
Droit international privé de l’assurance 12 h
Droit européen de l’assurance 9 h
Programmes internationaux d’assurance 4 h
Assurance-crédit, risque pays 6 h
Anglais de l’assurance 20 h (3 ECTS), non enseigné au DU « Droit et technique de l’assurance »
TOTAL UE5 – 51 h
UE6 – Recherches – travaux personnels – travail en entreprise
Droit des assurances approfondi 15 h (3 ECTS)
Mémoire : rédaction et soutenance (5 ECTS)
Evaluation en entreprise (4 ECTS)
Rapport de stage ou d’alternance (2 ECTS)
TOTAL UE6 – 15 h
Module 9 – Assurance des entreprises : compléments (1 ECTS)
Initiation au Risk Management 10 h
Assurance « Incendie pertes d’exploitation » 15 h
Assurance transport 20 h
Assurances RC professionnelles 6 h
TOTAL du Module 9 – 51 h
Module 10 – Assurances du particulier (1 ECTS)
MRH 9 h
Protection juridique 6 h
Assistance 4 h
Assurance-vie et gestion de patrimoine 15 h
Prévoyance et retraite 18 h
TOTAL du Module 10 – 52 h
Module 12 – Recherche – travaux personnels (2 ECTS attribués par un oral devant jury, portant sur les enseignements des modules 8, 11 et 12)
Droit des assurances approfondi 15 h (2 ECTS)
Mémoire : rédaction et soutenance (1 ECTS)
TOTAL du Module 12 – 15 h
Enseignements dispensés aux inscrits de niveau Bac +3 validé
Module 1 – Environnement de l’assurance (1 ECTS)
Economie de l’assurance 18 h
Initiation aux statistiques et à l’actuariat 12 h
Réassurance 20 h
TOTAL Module 1 – 50 h
Module 2 – Droit de l’assurance (1 ECTS)
Le contrat d’assurance 30 h
Les acteurs de l’assurance 20 h
TOTAL Module 2 – 50 h
Module 3 – Autour du contrat d’assurance (1 ECTS)
Le contrat d’assurance : aspects pratiques 12 h
Marchés publics d’assurance 6 h
Expertise d’assurance 6 h
Fraude à l’assurance – droit pénal de l’assurance 6 h
TOTAL Module 3 – 30 h
Module 4 – Autour de l’entreprise d’assurance (1 ECTS)
Comptabilité des entreprises d’assurance 8 h
Marketing de l’assurance 12 h
Management et fonctions commerciales 9 h
Digital : aspects pratiques 9 h
Nouveaux modes de distribution 9 h
TOTAL Module 4 – 47 h